Conditions Générales d’Utilisations

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les “CGU”) régissent l’utilisation du site web SPARKSPORT (ci-après dénommé le “Site”) et s’appliquent à tous les utilisateurs (ci-après dénommés “Utilisateurs”) du Site. Veuillez lire attentivement les CGU avant d’utiliser le Site. En accédant au Site ou en l’utilisant de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Clarification conceptuelle :

Bien sûr ! Voici une reformulation des termes que vous avez mentionnés :

“Client” : toute personne physique ou morale, de droit privé ou de droit public, qui s’inscrit sur le Site.
“Contenus du Site” : éléments de diverses natures publiés sur le Site, protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle, tels que les textes, les images, les designs, les présentations, les vidéos, les schémas, les structures, les bases de données ou les logiciels.
“L’Éditeur” : Sport Spark Bike, qui agit en tant qu’éditeur du Site.
“Internaute” : toute personne physique ou morale, de droit privé ou de droit public, qui se connecte au Site.
“Produit” : tout type de bien vendu par l’Éditeur sur le Site aux Clients.
“Site” : le site internet accessible à l’adresse URL www.sportspark-bike.com, ainsi que ses sous-sites, sites miroirs, portails et variantes d’URL associées.

1. Acceptation des CGU

En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas les CGU, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Site.

2. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier, à notre seule discrétion, les présentes CGU à tout moment. Toute modification des CGU sera effective dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU afin d’être informé des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des CGU révisées.

3. Accès au Site

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible en permanence, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu, sécurisé et exempt d’erreurs. Nous nous réservons le droit de suspendre, de restreindre ou de résilier votre accès au Site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité.

4. Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos et les logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Site ou de ses concédants de licence. Vous vous engagez à respecter tous les droits de propriété intellectuelle liés au Site et à ne pas copier, modifier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du Site, sauf autorisation expresse écrite du Site.Les conditions générales du Site, rédigées par le cabinet Deshoulières Avocats Associés, sont protégées par le droit commercial. Toute reproduction, intégrale ou partielle, réalisée sans le consentement de Deshoulières Avocats Associés sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour parasitisme.

5. Responsabilité de l’Utilisateur

Vous êtes seul responsable de votre utilisation du Site. Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et règlements applicables et à respecter les droits des autres Utilisateurs. Vous ne devez pas utiliser le Site d’une manière qui pourrait causer des dommages au Site, aux autres Utilisateurs ou à des tiers.

6. Limitation de responsabilité

Le Site et son contenu sont fournis “tels quels” sans aucune garantie, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que le Site sera exempt d’erreurs, de virus ou d’autres composants nuisibles, ni que son fonctionnement sera ininterrompu. En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

7. Règlement des litiges et droit applicable

7.1 Réclamation et solution amiable

Le Client peut formuler toute réclamation par e-mail, et celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais par l’Éditeur.

En cas de difficultés, le Client a la possibilité, avant d’engager une médiation ou une action en justice, de rechercher une solution amiable. Il peut notamment solliciter l’assistance d’une association professionnelle du secteur, d’une association de consommateurs ou utiliser le service européen de règlement en ligne des litiges disponible sur le site (https://ec.europa.eu/consumers/odr), ou tout autre conseil de son choix.

7.2 Tribunaux compétents

Si aucun accord amiable n’est trouvé, tout litige relatif aux présentes conditions générales sera porté devant les tribunaux compétents du lieu où s’est produit le fait dommageable ou du lieu de résidence du Client au moment de la conclusion du contrat.

J’espère que cette reformulation correspond à vos attentes. Si vous avez d’autres demandes, n’hésitez pas à me le faire savoir.

8. Dispositions finales

Les présentes CGU constituent l’intégralité de l’accord entre vous et le Site concernant votre utilisation du Site. Si une disposition des CGU est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions resteront en vigueur. Tout litige découlant des présentes CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.

Pour toute question ou préoccupation par rapport aux présentes CGU, veuillez nous contacter à contact@sportspark-bike.com

Date d’entrée en vigueur : [date d’entrée en vigueur des CGU]

Merci d’utiliser le Site et de respecter les présentes CGU.

Note : Cette proposition de CGU est à titre informatif seulement et doit être adaptée en fonction des besoins spécifiques de votre site web. Il est recommandé de consulter un professionnel du droit pour obtenir des conseils juridiques précis.

Shopping Cart0

Cart